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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90
INN
… … indisulam … isosulpride … ladarixine … lanifibranor … laromustine … lénacapavir … lévosulpiride … lexipafant … … … masilukast … masupirdine … mavacoxib … mébutizide … méfruside … mésulfamide … mésuprine … métahexamide … … … sovaprévir … sparsentan … sulamsérod … surufatinib … susalimod … tanimilast … taprénépag … taprizosine … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des … machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des … machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. 8466.10 - Porte-outils et filières à … pour lui imprimer les mouvements correspondant à l'usinage à réaliser, tels que : Les pointes de tours, les …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à … ou par les deux procédés à la fois, en vue de les rendre croustillants. Ces préparations sont essentiellement …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au …
Classification opinions
… fonction d'assurer l'étanchéité et l'assemblage d'éléments susceptibles d'être démontés ultérieurement. Le produit est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de …
Classification opinions
… de microphones et de ports d’entrée et de sortie sous la même enveloppe. Le produit combine les fonctions …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par …