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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
Explanatory notes
… Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …
Explanatory notes
… et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages … du n° 94.03 , cette position se rapporte au mobilier métallique destiné à être placé sur des rayonnages, tables …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑ Au sens des n°s 62.03 … pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : - d'une seule veste … également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci‑dessus et par une sorte de veste matelassée …Legal note
… d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑ Au sens des n°s 62.03 … pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : - d'une seule veste … également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci‑dessus et par une sorte de veste matelassée …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.81
… Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1
… Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.11
… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose …
Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en … Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les instruments et … à la Note 2 du présent Chapitre, les archets et médiators pour instruments à cordes du n° 92.02, de même que …Legal note
… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en … écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés … Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique … stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. …