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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.50
… Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution … de deutérium) 2845.20 ‑ Bore enrichi en bore-10 et ses composés 2845.30 ‑ Lithium enrichi en lithium-6 et ses … de la Note explicative du n° 28.44. Relèvent de la présente position, les isotopes stables, c'est‑à‑dire qui ne …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* Les acétals peuvent … oxygénées (fonction alcool, etc.) mentionnées dans les positions précédentes du présent Chapitre. 1) Méthylal …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de … le transport de personnes et de marchandises La présente position comprend tous les bateaux pour le transport de … pour le transport des viandes, des fruits, etc. 5) Les cargos de tous genres (autres que les bateaux‑citernes et …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium …