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Système harmonisé
Section II > Chapitre 10 > Position 1003
… Orge. …
Explanatory notes
… 10.03 ‑ Orge (+). 1003.10 - De semence 1003.90 - Autres L'orge, à … La présente position ne comprend pas : a) L'orge germée (malt) et le malt grillé ou torréfié (voir la Note … café) ( n° 21.01 ). c) Les radicelles provenant de la germination du malt et séparées au cours de l'opération du …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et …
Explanatory notes
… des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et … II. Transformation en fibres continues, par filature, moulinage ou retordage, des diverses matières textiles …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre …
Classification opinions
… fixée sur un châssis en tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à … arrière du véhicule qui peut transporter jusqu'à 200 kg de charge et atteindre une vitesse maximale d'environ 20 km/h. … conçus pour être utilisés par les enfants et les jeunes gens pour apprendre le code de la route et la conduite, tout …Section XV > Chapitre 72 > Position 7202
… Ferro-alliages. …
Explanatory notes
… 72.02 ‑ Ferro-alliages. - Ferromanganèse : 7202.11 - - … dissolvant par rapport aux quantités plus fortes d'éléments d'alliage (manganèse, chrome, tungstène (wolfram), silicium, … en vue de leur conférer des propriétés particulières, généralement dans le cas où l'addition d'éléments purs est …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406
… Fromages et caillebotte. …
Explanatory notes
… 04.06 ‑ Fromages et caillebotte (+). 0406.10 ‑ Fromages frais (non … 0406.90 ‑ Autres fromages Cette position comprend tous les genres de fromages : 1) Le fromage frais (y compris le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90
INN
… … fosamprénavir … furaprévir … fuzapladib … garvagliptine … géfapixant … giripladib … gisadénafil … glécaprévir … …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en …
Explanatory notes
… de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en … d'oxydes métalliques. Les pierres de l'espèce sont généralement obtenues par débitage, dans des blocs de verre, …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies …