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1330 résultats pour "办高仿驾驶证网站<办证网址:bzw985.com>-哪里买办高仿驾驶证网站<办证网址:bzw985.com>-河南办高仿驾驶证网站哪里有-哪里办办高仿驾驶证网站eV"

Section VII > Chapitre 39

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement … ne vise pas les articles de l'espèce ( * ).       B) Ne relèvent du n° 71.16 que les articles ne comportant pas de …

Legal note

… de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement … ne vise pas les articles de l'espèce ( * ).       B) Ne relèvent du n° 71.16 que les articles ne comportant pas de …

Section VI

Explanatory notes

… spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre … doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, … consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et …

Legal note

… spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre … doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, … consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;        c)   …

Legal note

… de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;        c)   …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, … colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les médicaments … pour mosaïques (n°  68.02 ); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (n°  68.03 );        g)   les …

Legal note

… du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, … colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les médicaments … pour mosaïques (n°  68.02 ); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (n°  68.03 );        g)   les …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère … Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres … GENERALES Le présent Chapitre comprend : A) Les œuvres relevant d’arts déterminés : les tableaux, peintures et …

Legal note

… culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère … de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère … Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres …

Section VII

Explanatory notes

… consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et … 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un …

Legal note

… consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et … 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un …

Section VI > Chapitre 29

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… approprié monté sur place et certifié pour une installation évoluant dans un environnement maritime. Il est …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… périodiques présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la … texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent du n ° 49.11. 5.‑  Sous réserve de la Note 3 du … propagande touristique, par exemple). Ces publications relèvent du n ° 49.11. 6.‑  Au sens du n ° 49.03, on …

Legal note

… périodiques présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la … texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent du n ° 49.11. 5.‑  Sous réserve de la Note 3 du … propagande touristique, par exemple). Ces publications relèvent du n ° 49.11. 6.‑  Au sens du n ° 49.03, on …

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