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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2822
… Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. …
Explanatory notes
… 28.22 ‑ Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. A.- OXYDES DE COBALT 1) Oxyde de cobalt … pour en faire des couleurs vitrifiables du n° 32.07; ces compositions sont appelées smalt, verre opaque, azur, bleu d'émail, bleu de Sèvres. Le nom de smalt s'applique indistinctement aux oxydes et à ces …Section XV > Chapitre 81 > Position 8109
… Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.09 ‑ Zirconium et ouvrages en zirconium , y compris les déchets et débris. ‑ Zirconium … de la lumière‑éclair, en poudre ou en filaments très fins comme compositions absorbantes (getters) dans la fabrication … utilisé dans la fabrication des gaines pour cartouches de combustibles nucléaires ou des structures métalliques pour …Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
… Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.03 ‑ Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. 8103.20 - Tantale sous forme … du tantale sont principalement la tantalite et la niobite (colombite), tantalo‑niobates de fer et de manganèse repris … de potassium fondu. Le tantale se présente soit à l'état compact, soit en poudre et, dans ce dernier cas, il se …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente …Section XV > Chapitre 81 > Position 8111
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.11 ‑ Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. La métallurgie du manganèse utilise surtout comme minerais la pyrolusite (bioxyde de manganèse), la … pas employé à l'état pur. Il entre par contre dans la composition de la fonte spiegel, des ferromanganèses, des …Section XV > Chapitre 81 > Position 8110
… Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.10 ‑ Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. 8110.10 - Antimoine sous … mécanique. Mais, allié à d'autres métaux ‑ et notamment au plomb et à l'étain auxquels il donne de la dureté ‑, il … ces alliages relèvent, généralement, en raison de la prédominance en poids du plomb et de l'étain). …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes animées pour étalages. La présente position comprend : 1) Les mannequins utilisés en couture . … de bandages, attelles et autres appareils. Ne sont pas comprises ici les silhouettes ou pancartes‑enseignes parfois …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 ‑ Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à … au circuit extérieur. Parfois, le bac est divisé en compartiments, chacun de ceux‑ci, avec ses électrodes et son …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement … - Tours horizontaux : 8458.11 - - A commande numérique 8458.19 - - Autres - Autres … sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …