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Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… Adoption : 1959 … 3. Godets en fer ou acier, obtenus par le procédé dit de « filage par choc », mais n'ayant pas encore acquis la forme … de fils d'acier, destinés au forage thermique du béton, de roches, de plaques métalliques, etc. Dimensions de l'article …

Section XVI

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… 1. Bandes autocollantes lumineuses LED flexibles 24 V, 1,3 W, pour … de 18 LED alignées sur leur longueur. Les LED des bandes autocollantes lumineuses sont reliées à une carte de … Ces produits sont utilisés, par exemple, pour l’éclairage localisé ou d’ambiance des armoires de cuisine, le …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, … puissent être tressées, entrelacées ou soumises à des procédés analogues. 2) Les fibres textiles naturelles non … etc. pour en faciliter le tressage, l'entrelaçage ou des procédés analogues. Au sens du présent Chapitre, les …

Legal note

… puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… l’arrière du boîtier est muni d’accessoires en vue de l’accrocher et de le fixer à un mur. Le boîtier est doté …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du …

Legal note

… ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… de kérosène et 50 % de paraffine. La paraffine consiste en hydrocarbures saturés C9 - C15 obtenus à partir d'huiles … additionnés de fractions de distillats moyens. La teneur en hydrocarbures aromatiques est de 68 % en poids. Ce produit … issues de la distillation directe du pétrole et de procédés de traitement secondaire. La teneur en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… envoie les informations concernant ce point de contact au processeur d'application du téléphone mobile. L’écran ne … 1°) impression à l’encre électro-conductrice du logo de la société et des points électro-conducteurs; 2°) impression à …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que … Chapitre comprend les articles de chapellerie, depuis les cloches jusqu'aux chapeaux finis, en toutes matières et quel …

Legal note

… (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du n° 11.04. … ). e)    Les riz gonflés (puffed rice), les grains en flocons (corn flakes) et produits similaires obtenus par …

Legal note

… Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du n° 11.04. …

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