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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …
Explanatory notes
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. La présente position comprend les calendriers de … des textes, tels que poèmes, proverbes, de même que des illustrations ou de la publicité. Toutefois, les … sur ces manifestations, relèvent du n ° 49.01 , à moins qu'elles ne relèvent du n ° 49.11 en raison de leur …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » …
Classification opinions
… chaînettes » formant deux chaînes de boucles reliées entre elles par un fil enroulé dans le sens de la trame, ce …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de … dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques . 3603.10 - Mèches de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. ‑ Autres acides inorganiques : … acide est purifié à l'aide du carbonate de potassium et par distillation. Il contient parfois, sous forme d'impuretés, … charbonne les matières organiques. On le présente dans des bouteilles métalliques doublées de plomb, de gutta‑percha ou …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… gommes‑résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 1301.20 ‑ Gomme arabique 1301.90 ‑ Autres I.‑ … des pays tropicaux, d'un insecte appartenant à la même famille que la cochenille et le kermès. Les principales variétés …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières 2525.20 ‑ Mica en poudre … est de se cliver facilement en lamelles flexibles, brillantes, transparentes et de teintes diverses. Cette …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du … ou rognures de caoutchouc vulcanisé. L'opération consiste à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, généralement par … le caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes, même mélangé à du caoutchouc d'origine …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, … les films cinématographiques. Cette position couvre, lorsqu'elles sont impressionnées et développées , les plaques et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …