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Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de …

Legal note

… dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.-  Au sens du présent Chapitre, les …

Legal note

… le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.-  Au sens du présent Chapitre, les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… : une capacité de 32 à 128 GB, une longueur de 138,3 mm, un poids de 143 g, un écran tactile HD panoramique (avec une …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… » dans un sachet en matières plastiques scellé, d’un poids net de 280 g, le fromage et le salami étant séparés …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les …

Legal note

… de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas …

Legal note

… de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… de 20 à 27 %, présentant une teneur totale d'environ 1 % en poids de sucres, d'huile de fusel et d'autres matières …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… est de 495 kg, dont 145 environ pour les marchandises. Le poids en charge maximal du véhicule est de 1.566 kg. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… de sucre) , emballées dans deux sachets, chacun d'un poids unitaire net de 45 g, placés dans une boîte en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… et sur toute sa longueur, une ouverture dont un des bords est aménagé en rail pour le roulement du chariot …

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