Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même … essentiellement des produits aromatiques (produits benzéniques, phénoliques, naphtaléniques, anthracéniques, … sont principalement destinés à la distillation en vue d'obtenir toute la gamme des huiles et produits dérivés. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). - … l’art dentaire ou l’art vétérinaire sont des gants à usage unique, fournis en emballage stérile ou en paquets non stériles, …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, … la hampe, la rate, la langue, la crépine, la mœlle épinière, la peau comestible, les organes reproducteurs …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de …
Explanatory notes
… et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de … à barres‑sinus , pour la vérification des angles. 10) Les niveaux à bulle d'air , utilisés dans de multiples … communicants. Les niveaux spéciaux pour l'arpentage ou le nivellement sont classés dans le n° 90.15 . 11) Les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. - Panneaux de densité moyenne … le plus souvent avec des plaquettes de bois défibrées mécaniquement ou éclatées à la vapeur ou avec d'autres … propriétés adhésives propres en raison généralement de la lignine qu'elles contiennent. Des quantités additionnelles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; …
Explanatory notes
… photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; … PHOTOGRAPHIQUES OU CINEMATOGRAPHIQUES, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS DANS LE PRESENT CHAPITRE Ce groupe …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9013.10 ‑ … optique (système de miroirs), éléments fondamentaux réunis dans la tête laser (avec, éventuellement, des … par laser ( n° 85.15 ). 3°) Appareils pour le nivellement (l'alignement) de conduites au moyen d'un rayon …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. 8484.10 ‑ Joints métalloplastiques 8484.20 - Joints d'étanchéité mécaniques 8484.90 ‑ Autres A.‑ JOINTS METALLOPLASTIQUES Les … Pour être compris ici, les jeux ou assortiments doivent contenir au moins deux joints en matières différentes. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …