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Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… 0,4 % ou plus de cuivre              -   0,4 % ou plus de plomb              -   1,65 % ou plus de manganèse … 0,08 % ou plus de soufre              -   0,1 % ou plus de plomb              -   plus de 0,05 % de sélénium … peintures contenant un pigment antirouille actif (minium de plomb, poudre de zinc, oxyde de zinc ou chromate de zinc, …

Legal note

… 0,4 % ou plus de cuivre              -   0,4 % ou plus de plomb              -   1,65 % ou plus de manganèse … 0,08 % ou plus de soufre              -   0,1 % ou plus de plomb              -   plus de 0,05 % de sélénium …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… d'usage, et présentés en vrac, ballots, sacs ou emballages en vrac similaires ( n° 63.09 ). d) Les perruques …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, … les ouvrages cartographiques, les plans et dessins, les timbres‑poste, les timbres fiscaux et similaires. Les …

Legal note

… estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces …

Legal note

… parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… ou de palmier‑doum, par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou …

Legal note

… ou de palmier‑doum, par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Mg                   Magnésium Pb                     Plomb S                       Soufre Sn                     … dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de … dans les constructions navales, ainsi que le laiton au plomb, le laiton au fer et le laiton à l'aluminium et le …

Legal note

… Mg                   Magnésium Pb                     Plomb S                       Soufre Sn                     … dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de …

Section XIII > Chapitre 70

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non … de l’art statuaire ou de la sculpture (n° 97.03). B) Les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… de monnaie, présenté isolément, destiné à être utilisé en combinaison avec une caisse enregistreuse qui lui fournit, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.39

Classification opinions

… 1. Tubes en verre au plomb normalisé du type utilisé pour la fabrication des …

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