Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.20
… Compteurs de liquides …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.30
… Compteurs d'électricité …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.12
… Mouvements incomplets, assemblés …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). Le carbone est un élément non … carbone. Les noirs de carbone proviennent de la combustion incomplète ou du cracking (par chauffage, ou bien à l'arc … Le noir d'acétylène, très fin et très pur, provient de la décomposition brusque de l'acétylène comprimé provoquée par …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, … ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Le liège naturel, brut ou simplement … sont utilisés parfois comme matière de rembourrage ou de remplissage. 3) Le liège concassé, granulé ou pulvérisé , …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac ») (+). 5105.10 ‑ Laine … et de les débarrasser entièrement ou en grande partie des impuretés, surtout végétales, qu'elles peuvent encore … serré entre deux feuilles de papier et connu sous le nom de bumped top . Les produits peignés sont ensuite soumis à une …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement … - Autres La présente position couvre les champignons (y compris les pieds de champignons) et les truffes, à … être présentés entiers, en morceaux (en lamelles, par exemple) ou homogénéisés. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou …
Explanatory notes
… 71.08 - Or (y compris l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou … métal de couleur jaune caractéristique, inoxydable à toutes températures, offrant une résistance chimique remarquable à … à point de fusion élevé. 2) Les alliages or-cuivre employés dans la fabrication des monnaies, d'objets de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux … souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa 3917.32 - - Autres, non renforcés d'autres matières ni … ouvraison) et autres tubes et tuyaux plats. Sont également compris dans la position les accessoires en matières …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et …