Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à … porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à … porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de … Porte‑mine 9608.50 ‑ Assortiments d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions précitées 9608.60 ‑ Cartouches …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en … et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages …
Explanatory notes
… 41.15 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en … I) C uir reconstitué Ce groupe ne comprend que les cuirs reconstitués à base de cuir naturel ou de fibres de cuir. Elle ne comprend donc pas les imitations du cuir ne contenant pas de cuir naturel, telles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91
… Insecticides …
Classification opinions
… HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés … des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Collier pour chiens , en matières plastiques, imprégné d'un insecticide …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et … générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour …
Explanatory notes
… ‑ Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour … industrielles d’aliments ou de boissons en vue de leur consommation immédiate ou de leur mise en conserve, et ce, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de … métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. …
Explanatory notes
… plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques , enrobes ou fourres de … à condition qu' il s'agisse d'articles enrobés ou fourrés. Dans le cas des articles fourrés, l'enveloppe est généralement constituée par un tube ou parfois par un feuillard spiralé. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10
… Torons et câbles …
Classification opinions
… 1. Câble d’acier tressé , à 8 torons (chaque toron se compose de 49 fils) d’un diamètre de 12,06 cm et d’une longueur de 242,32 m. Le câble, sans isolation, est présenté sur une bobine. Il est muni aux … de cosses ou de crochets servant de points d’ancrage à des fins d’installation. Il est destiné à être enroulé sur une …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10
… Briques de construction …