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Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… Les chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets du n° 61.05 . b)    Les chemisiers , blouses, blouses-chemisiers et …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… etc. Toutefois, les bateaux‑pompes relèvent du n° 89.05 . …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c)     …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les étiquettes, écussons et articles similaires …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… La présente position ne couvre pas les abat‑jour ( n° 94.05 ). …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… rangés ici. Mais les crins (non raccordés) relèvent du n ° 05.11 .        Les fils de crins constitués par un faisceau …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… ces pâtes, voir les Notes explicatives des n ° s 47.01 et 47.05. Dans cette définition, l'expression  fibres de bois   ne …

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