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Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de … de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par :       a)   changement …

Legal note

… ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de … de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par :       a)   changement …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des … ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de … Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des … ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de … Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… préparations des n°s 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques;        f)   … dentaire, résorbables ou non;        d)   les préparations opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les … comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme …

Legal note

… préparations des n°s 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques;        f)   … dentaire, résorbables ou non;        d)   les préparations opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les … comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et … détail, compris dans le n° 38.24;        l)  les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine … la vente au détail ( n° 38.24 ).         l)      Eléments d'optique tels que ceux au tartrate d'éthylènediamine ( …

Legal note

… la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et … détail, compris dans le n° 38.24;        l)  les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (n° 96.06). 3.-  Au … disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;        … étant faite des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure. F)     …

Legal note

… ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (n° 96.06). 3.-  Au … disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;        …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n°  38.24 ; les éléments d'optique en chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (n°  …

Legal note

… de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n°  38.24 ; les éléments d'optique en chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (n°  …

Section XV

Explanatory notes

… ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les coiffures … à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et … aplatis et les rectangles modifiés , dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux …

Legal note

… ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les coiffures … à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et … cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° … fiscaux et similaires. Les microreproductions sur support opaque des articles relevant de ce Chapitre sont classées … des reproductions obtenues à l'aide d'un dispositif optique réduisant fortement les dimensions du ou des …

Legal note

… les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° … de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et …

Section XI

Explanatory notes

… b)   le choix de la position à retenir pour le classement s'opère en déterminant, en premier lieu , le Chapitre, puis , … le choix de la position à retenir pour le classement s'opère en déterminant, en premier lieu , le Chapitre, puis , … de fibres artificielles discontinues). Le classement s'opère en déterminant, tout d'abord, le Chapitre (dans ce cas …

Legal note

… b)   le choix de la position à retenir pour le classement s'opère en déterminant, en premier lieu , le Chapitre, puis , …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… découpés de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à … découpées de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à … faite des changements de couleur provoqués par ces opérations; c)    Les tissus (tels que définis à la Note 1 …

Legal note

… découpés de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à …

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