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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… deux positions précédentes (commutateurs, coupe‑circuit, etc.) sur un tableau, un panneau, une console, un pupitre, … transformateurs, lampes, régulateurs de tension, rhéostats, etc., ou encore des diagrammes lumineux représentant le … Il existe une grande variété de tableaux, panneaux, etc. pour la commande ou pour la distribution, allant depuis …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… la vue, soit pour les protéger des poussières, fumées, gaz, etc. ou pour éviter l'éblouissement, soit encore à certaines … (lorgnons, faces‑à‑main, binocles, monocles, pince‑nez, etc.) utilisés à des fins correctrices comportent, en règle … plastique (poly(méthacrylate de méthyle), polystyrène, etc.), en mica, en métal (grillage ou plaque percée de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… ou de petite ébénisterie (boîtes, coffrets, étuis, etc.), les objets d'ornement. Les articles de l'espèce ornés … artificiel, de carton, de matières plastiques, de tissus, etc., à condition qu' ils présentent le caractère d'ouvrages … en bois, pour couteaux, couverts, appareils scientifiques, etc. Ne sont pas comprises ici les boîtes ordinaires de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… laine, de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, etc. Certaines courroies sont cependant formées de plusieurs … coupées de longueur et munies ou non d'agrafes, etc.). Celles ayant moins de 3 mm d'épaisseur sont exclues … 55 , à la rubanerie du n° 58.06 , aux tresses du n° 58.08 , etc. Les courroies dont l'épaisseur est inférieure à 3 mm …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… rapporté (en métal commun, bois, corne, matière plastique, etc.). 2)    Les couteaux non fermants, de cuisine, de … manche en métal commun, bois, corne, matière plastique, etc., au nombre desquels on peut mentionner :        Les … voyage ou de camping, les couteaux de sport ou de chasse, etc., tous ces articles étant à une lame ou deux ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… volant, dispositifs d'admission et d'échappement, etc.; ils en diffèrent, cependant, en ce sens que le liquide … lignite, huiles végétales (d'arachide, de ricin, de palme, etc.). * *    * Les moteurs de la présente position peuvent … ou navires, équipement de centrales électriques, etc. Les moteurs de la présente position peuvent être munis …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.), on distingue les rondes bosses, dont l’œil peut faire … bustes, hermès, sujets, groupes, reproductions d’animaux, etc.) et les hauts‑reliefs et bas‑reliefs, y compris les … artisanale (articles religieux, objets d’ornement, etc.). c)     Les reproductions en séries et les moulages de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… silice, terres siliceuses fossiles, carbonate de calcium, etc.). La fixation de la matière colorante sur le support … d'agents de précipitation (tanin, chlorure de baryum, etc.) ou par coprécipitation du colorant et du support. … des masses de matières plastiques, de caoutchouc, etc.). Ces dispersions sont généralement à l'état de …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… sous toutes ses formes (pains, blocs, bâtons, pastilles, etc.), contenant plus de 10 % en poids de saccharose, et … à garnir intérieurement des bonbons ou des chocolats, etc. b)   Pâtes de nougat, constituées par des mélanges … du nougat et à garnir intérieurement des chocolats, etc. c)   Pâte d'amande préparée principalement avec des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… des habitations, bureaux, salles de réunions, églises, etc. ou pour l'ornementation extérieure (des jardins, par … d'animaux, de figures symboliques, d'allégories, etc.); des trophées offerts à l'occasion de manifestations … muraux tels que plaques, plateaux, plats, assiettes, etc. comportant un dispositif d'accrochage; des médaillons, …

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