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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… visual interface - pour signaux numériques uniquement) et VGA (Video Graphics Array) et à des touches en façade pour … et homologué pour une utilisation dans les systèmes de navigation et d'automatisation sur des navires. Il est … d'image : 600:1; - Angle visualisable : ± 85° (haut/bas/gauche/droite); - Temps de réponse : 12 ms (noir-blanc-noir) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… 1. Organiseur électronique de dimensions restreintes (11,5 cm x … et permettant à celui-ci d'échanger des données avec l'organiseur électronique), le manuel d'utilisation de … Wi-Fi 802,11b/g/n - Bluetooth® 3.0 Appareil photo Avant (2 mégapixels) Batterie : - Type Lithium-polymère - Durée de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12

Classification opinions

… 5) Contrôle interne : Plasmide, TRIS-HCl; 6) Contrôle négatif : TRIS-HCl; 7) Standard A (2 x 105 copies/μL) : … contenu dans la trousse. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3822.12/2 et 3822.12/3 Adoption : 2017 … … cas d'échantillon positif, les anticorps IgM spécifiques (également IgA et IgG) se lieront aux antigènes. Pour …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium … que le cuivre, le magnésium, le silicium, le zinc ou le manganèse. On peut augmenter la dureté de certains alliages … alpax et silumin . 4)  Alliage aluminium‑manganèse‑magnésium. 5)  Alliage …

Legal note

… pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans … leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans …

Legal note

… leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… 1. Cartouche pour cigarette électronique , constituée par un embout en matière … de la cigarette. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 2404.19/1 et 8543.40/1. Adoption : 2011 … … à une bouteille de liquide destiné à être utilisé dans les cigarettes électroniques afin d’obtenir la concentration de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… 1. Compartiment d'organes de battage pour moissonneuse-batteuse constitué … grain de l'épi durant la phase de battage. Le compartiment d'organes de battage ne possède aucun système d'entrainement …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du … machines mobiles relevant de la Section XVI (voir à cet égard les Notes explicatives des n°s 87.01, 87.05 et 87.16), … et les chariots‑tracteurs des types utilisés dans les gares (n° 87.09). 4) Les véhicules automobiles blindés de …

Legal note

… d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… les câbles électriques ou les tuyaux de liquides ou de gaz alimentant des machines dont le travail impose des … XVII. Application de la Note 2 c) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/1, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. … l'appareil à protéger et comportant, sur son pourtour, des garnitures en caoutchouc jouant le rôle de butées de …

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