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Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… incolore, soluble dans l'eau, est un dérivé de la pyridine avec un groupe carboxyle (COOH) en position 3- (voir la … ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/2. Adoption : 2018 … 2. Le nicotinamide …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… (2+2) et lame circulaire pour terre sèche (outils pour le travail du sol), conçues pour être utilisées pour le labour … Les lames sont présentées dans une boîte unique avec l'unité motrice, sans être montées sur celle-ci. … séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… qui le chargent d'effectuer des opérations programmées à l'avance. Il a pour fonction d'assurer la protection … de l'information hôte (centrale), ce qui permet d'éviter d'avoir à conserver en mémoire dans la (les) machine(s) … d'une caméra CCD/V8 ou d'un caméscope. L'article est livré avec un disque magnétique (disquette) comportant son …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou … des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique … de certains acides gras (palmitique, cérotique, myristique) avec divers alcools autres que le glycérol (cétylique, …

Legal note

… en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou … des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… pour la vente au détail dans une boîte en carton avec du café soluble (200 g) présenté dans un pot en verre. … dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. Boule de lavage , d'un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… utilitaire multi-usage à 4 roues comprenant un siège à l'avant et une zone de chargement ouverte située à l'arrière. … de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8704.31/3. Adoption : 2009 … 2. Véhicule automobile à … de clignotants, de phares, de feux de freinage, d’un avertisseur sonore, de rétroviseurs, de catadioptres, d’un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… consistant en une valve munie d'un bouton-poussoir avec un ajutage (buse), composé des éléments suivants : 1°) un bouton-poussoir avec un ajutage (buse), en matière plastique; 2°) une … comporte pas de dispositif de réglage. Voir également les Avis 8424.89/3 et 8481.80/3. Adoption : 1996 … 3. Pompe, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… 185 - 900 nm (UV, visible). Ce dispositif est présenté avec une machine automatique de traitement de l'information … XVI et de la Note 3 du Chapitre 90. Voir également l'Avis 9027.30/2. Adoption : 1998 … 2. Spectromètre … présentant sous la forme d'une unité autonome commandée par clavier, équipée d'un dispositif d'affichage à cristaux …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile hors route à six roues (deux roues à l'avant et quatre à l'arrière) réparties sur deux essieux , … transmission automatique électronique, d'une cabine fermée avec un seul siège pour le conducteur et d'un essieu de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… rabattable pour trois personnes derrière les deux sièges avant. La finition de l'intérieur est soignée avec des sièges capitonnés munis d'appuis-tête et des parois … 395 cm3. La capacité de chargement est de 500 kg. La roue avant est dirigée au moyen d'un guidon. Le véhicule est doté …

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