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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris … tennis de table : 9506.61 ‑ ‑ Balles de tennis 9506.62 ‑ ‑ Gonflables 9506.69 ‑ ‑ Autres 9506.70 ‑ Patins à glace et … appareils d'exercices, extenseurs, poignées de crispation, blocs de départ, haies de saut, portiques, perches, matelas …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en …
Explanatory notes
… 25.01 - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en … admise. Le sel est utilisé à des fins culinaires (sel de table, sel de cuisine) mais il a bien d'autres utilisations. … La présente position comprend également : 1) Le sel (sel de table, par exemple) qui a été légèrement iodé, phosphaté, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et …
Explanatory notes
… que : 1) Les appareils mesureurs et alimentateurs de blé, assurant le dosage exact des mélanges de grains. 2) … appareils suivants, souvent placés en batteries : 1) Les blutoirs , assurant la séparation des farines et des gruaux … de l’air ventilé issu des appareils de triage ou de blutage ( n° 84.21 ). c) Les appareils dits enregistreurs …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.1 > 2515.12
… Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section V > Chapitre 25 > Position 2516 > 2516.1 > 2516.12
… Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules …