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Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… temps très court. Ces produits sont souvent additionnés de flegmatisants qui ont pour effet de diminuer leur … (TNT + hexogène) et les pentolites (TNT + PETN) sont flegmatisés par une cire ou par un liant polymère. 3)    Les … dans la préparation d'amorces à percussion, à friction ou à flamme pour les charges propulsives ou de détonateurs pour …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… garnissage ( n° 94.04 ). e)    Les articles du Chapitre 95 (flèches et fléchettes, volants, flotteurs pour la pêche, par exemple). f)    Les tuyaux et …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 4)    Les manchons , même … certaines garnitures unitaires, telles que les glands, les floches. Les articles de la présente position sont … ). c)     Les garnitures en plumes ( n° 67.01 ). d)     Les fleurs, feuillages et fruits artificiels au sens du n° 67.02 …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… le riz dont les grains sont encore revêtus de leur balle florale qui les enveloppe très étroitement. 2)    Le riz … ( riz cargo ou riz brun ) qui, dépouillé des balles florales dans des appareils appelés décortiqueurs , conserve …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… ou bornes de signalisation, d'enseignes ou de simples réflecteurs pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, … pour cataphotes, catadioptres, etc.) ont la propriété de réfléchir la lumière projetée sur eux (par les phares …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… obtenus par pressage ou moulage (combinés ou non avec le soufflage), qui servent essentiellement au revêtement des … On range également ici les ornements architectoniques (fleurons, poinçons, etc.), les marches et contre-marches …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… cendres de brûleurs à deux étages de gazéification en lit fluidisé ou cendres provenant du fond du lit fluidisé (cendres FBC) - résidus inorganiques provenant de la combustion du charbon ou du pétrole dans un lit fluidisé de carbonate de chaux ou de dolomite. 2) Les …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… de carcasses pour chapeaux (fils modistes), de tiges de fleurs artificielles ou de bigoudis ( n° 72.17 ).         … position les fils de chenille obtenus par fixation d'un floc textile sur une âme en fil textile. Dans ce procédé, le … l'action d'un champ électrostatique à haute tension, les flocs textiles viennent s'implanter radialement sur lui. Les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… âme centrale en bois tourné, à laquelle ont été fixées des flasques ou ailettes en bois ou en autres matières et qui …