Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, …
Explanatory notes
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, … de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de … disposés sur supports, etc.), présentés isolément, pour tous appareils ou instruments. Il s'agit essentiellement …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou …
Explanatory notes
… ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou … le cuir ou autres matières, en rouleaux ou découpés de toute forme (feuilles, bandes, rubans, rondelles, segments, … sous forme d'outils (cabrons pour l'industrie horlogère, frottoirs, etc.) par fixation permanente sur des plaquettes …Section X
… OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES …
Explanatory notes
… OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques … en rouleaux ou en feuilles. 4806.10 ‑ Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) 4806.20 ‑ Papiers …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.50
… Fructose chimiquement pur …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6
… Etoffes liées mécaniquement …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.7
… Etoffes liées chimiquement …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.20
… Ouvrages en tourbe …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.20
… Tours et pylônes …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1
… Toiles métalliques tissées …