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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et …
Explanatory notes
… 84.20 ‑ Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et … toutes les machines capables d'exécuter des opérations de laminage ou de calandrage, à l'exclusion de celles utilisées … , 84.74 et 84.79 ). d) Les moulins à cylindres pour la minoterie ( n° 84.37 ). e) Les essoreuses à rouleaux, de …Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les …
Explanatory notes
… 47.03 ‑ Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les … 4703.19 - - Autres que de conifères - Mi‑blanchies ou blanchies : 4703.21 - - De conifères 4703.29 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non …
Explanatory notes
… 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non … double vis, et qui peuvent servir, notamment, comme matière première dans la fabrication des fibres de verre, pour la … de pièces de machines ou d'appareils pour les industries chimiques, les industries textiles ou autres, de …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …
Explanatory notes
… cache‑col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. 6214.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6214.20 … Les écharpes , foulards , cache‑nez , cache‑col et articles similaires ( carrés , par exemple), pièces de tissu en forme …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
Explanatory notes
… , qui résultent de réactions d'addition avec les acides minéraux, sont également repris ici. Le plus important est … peinture d'art sous les noms de bleu de molybdène ou indigo minéral. Parmi les hydroxydes, on peut mentionner … valentinite) et le tétraoxyde naturel (cervantite) sont des minerais du n° 26.17 . 10) Oxyde et hydroxyde de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ … de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on peut citer : 1) Les soutiens‑gorge et … jarretières, supports‑chaussettes et soutiens‑manches de chemises. 6) Les ventrières pour hommes, y compris celles …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou … utilisées par les particuliers (élèves en pension, militaires, etc.) pour distinguer les objets qui leur … des vêtements, des bérets, etc. (écussons sportifs, militaires, provinciaux ou nationaux, rubans portant mention …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même …
Explanatory notes
… 27.04 ‑ Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même … des fours à coke, à partir de diverses qualités de houille bitumineuse. Le semi‑coke résulte de la distillation de la houille ou du …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …