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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… bas, en deux ou plusieurs sangles rattachées elles‑mêmes au harnais que porte le parachutiste et qui est un ensemble de … servant à les diriger dans les courants aériens et d'un harnais pour le pilote. Toutefois, leur comportement … dans cette position les rotochutes ou appareils à voilure tournante, utilisés en météorologie pour le retour …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… cartographiques imprimés, qui ont été dessinés en vue de fournir une représentation graphique des particularités … de livres, tels que les atlas. On ne tient pas compte des garnitures accessoires, telles que réglettes ou repères …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… sucre               ‑ Graines fourragères : 1209.21 ‑ ‑ De luzerne 1209.22 ‑ ‑ De trèfle (Trifolium spp.) 1209.23 ‑ ‑ … du Kentucky, fléole des prés, etc.), les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers (y compris les pommes de conifères garnies de leurs graines), les graines d'arbres fruitiers, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… autre tissu, ou par un feutre ou un nontissé, de manière à ornementer ce fond. Les fils brodeurs sont généralement des … distinction entre les broderies et ces autres produits sont fournis dans le corps de la présente Note explicative. Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… sur ces articles, de boucles, de fermoirs ou d'autres garnitures ou accessoires, même en métal précieux ou garnis de perles fines, de pierres gemmes, de pierres … extérieures en pelleterie n'excédant pas le rôle de simples garnitures. 6)    Les manches protectrices . 7)    Les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… inférieure à 0,5 mm 7210.20 - Plombés, y compris le fer terne 7210.30 - Zingués électrolytiquement               - … d'aluminium et de zinc 7210.69 - - Autres 7210.70 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7210.90 - Autres La … ou de revêtements successifs sont à classer suivant le dernier traitement subi. Toutefois, un traitement chimique …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… à des heures déterminées, généralement selon un programme journalier ou hebdomadaire préétabli. Pour être repris ici, … dans un boîtier comportant une boîte à bornes. Le cadran journalier indique généralement les heures et, parfois, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… , qui est le bâti de la boîte; parfois elle comporte des charnières pour le fond, parfois aussi (montres de poche) … les montres‑bracelets de dames n'ont pas d'anses, mais des cornes susceptibles de recevoir un cordonnet. Les boîtes de … peuvent être décorées (guillochées, gravées, ciselées, garnies de perles fines ou de culture, de pierres gemmes ou …