Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …
Classification opinions
… y compris celles qui ont été refrappées (même dans des pays autres que le pays d'émission) alors qu'elles avaient cessé …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. …
Explanatory notes
… isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. 8487.10 ‑ Hélices pour … que : a) Celles qui sont spécialement conçues pour être utilisées, uniquement ou principalement , sur une machine …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du …
Explanatory notes
… de l'évaporation de l'eau dans certains appareils utilisés surtout dans la marine. En conséquence, cette … à refroidir. Toutefois, dans les grandes installations, on utilise indirectement l'action réfrigérante de … ensemble, soit par détente directe (les éléments d'utilisation du froid incorporent, dans ce cas, un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …
Explanatory notes
… minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilises aux mêmes fins que les huiles minérales. … sont ajoutées aux huiles minérales ou aux autres liquides utilisés aux mêmes fins pour éliminer ou diminuer les … d) Les détergents , qui sont des préparations utilisées pour assurer la propreté des carburateurs, ainsi …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.4
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de …
Explanatory notes
… 53.03 ‑ Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du … Les étoupes et les déchets sont compris ici, qu'ils soient utilisables en filature (ils peuvent alors être présentés …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être ajouté au café , constitué par une poudre grossière, de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de … ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures …
Explanatory notes
… 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de … cinématographiques ou la télévision. 4) Les véhicules utilisés pour le nettoiement des rues, places publiques, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …