WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.4 > 0204.41
… En carcasses ou demi-carcasses …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.10
… Pare-chocs et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.20
… Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.30
… Autres cartouches et leurs parties …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. …
Explanatory notes
… organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants … de l'espèce sont : 1) Les produits tannants synthétiques aromatiques, parmi lesquels on peut citer : les produits … de la teinture, blanchiment, etc.). II) Confits artificiels pour tannerie . Ce sont des préparations …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des bijoux, des valeurs, des actes, des documents, … contre le vol et l'incendie. Les coffres‑forts sont des armoires blindées en acier (c'est‑à‑dire dont les parois …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni … présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties Pour autant qu' ils ne soient pas dénommés ni …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières … de faibles quantités de résidus comme de l'encre, de l'argile, de l'amidon, différents produits de couchage ou de …Section XI > Chapitre 55
… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Explanatory notes
… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. 1.‑ Au sens des n°s 55.01 … et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de … (tontisses) du n° 56.01 . b) L'amiante du n° 25.24 et les articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles …Classification opinions
… de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la … constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou … en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …