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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral … par fusion du soufre natif. Cette fusion est opérée, soit dans des meules (calcaroni), soit dans des fours (fours … Le soufre non raffiné obtenu par grillage des pyrites ou d'autres produits minéraux sulfurés. 4) Le soufre non …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de …
Explanatory notes
… 09.09 ‑ Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de … Il s'agit ici de fruits ou semences destinés à entrer dans l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans … diverses boissons alcooliques (gin), la choucroute et d'autres préparations alimentaires, ainsi que pour …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » …
Explanatory notes
… par exemple. Les bandages creux , qui ont un volume d’air étanche, sont destinés à équiper les roues de … amovibles pour pneumatiques , qui se présentent sous forme d’anneaux, et sont appliquées sur des carcasses de … de la position les bandages pleins ou creux fabriqués dans des matières du Chapitre 39, le polyuréthanne, par …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826 > 2826.1 > 2826.12
… D'aluminium …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2827 > 2827.3 > 2827.32
… D'aluminium …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.2 > 2833.22
… D'aluminium …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.8 > 0302.82
… Raies (Rajidae) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.8 > 0303.82
… Raies (Rajidae) …