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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à …
Explanatory notes
… ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à … Cette position couvre, à la condition qu 'ils aient le caractère de matières de base pour les industries des parfums, pour les fabrications alimentaires (pâtisseries, confiseries, aromatisation des boissons, par …Section XV > Chapitre 72 > Position 7213
… Fil machine en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.13 ‑ Fil machine en fer ou en aciers non allies. 7213.10 - Comportant des indentations, … - Autres : 7213.91 - - De section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - - Autres Le fil machine est …Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
… Autres barres en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.15 ‑ Autres barres en fer ou en aciers non alliés (+). 7215.10 - En aciers de décolletage, … avoir subi soit le passage à froid dans une ou plusieurs filières (barres étirées à froid), soit la rectification …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants …
Explanatory notes
… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants … (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le … Chapitre ne comprend pas : a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures …Legal note
… (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le … Chapitre ne comprend pas : a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures … (n° 71.17); h) les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par …Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces …
Explanatory notes
… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces … , en métaux communs Notes. 1.‑ Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des …Legal note
… Notes. 1.‑ Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des … en métal commun; b) en carbures métalliques ou en cermets; c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. ‑ Gruaux et semoules : 1103.11 ‑ ‑ …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons articulés et leurs parties : … quant aux dimensions, au mode d'obtention, ni, d'une façon générale, à la destination. D'après leur mode de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …
Explanatory notes
… 71.05 - Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 - De … - Autres Sous cette position sont compris les produits pulvérulents provenant notamment du polissage ou du broyage … égrisés et poudres de diamant synthétique sont obtenus par conversion directe du graphite, généralement à des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7320
… Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. …