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617 résultats pour "房产证变不动产证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>凭祥仿制假台湾东吴大学文凭毕业证-俄亥俄州多米尼加大学计算机科学文凭证书<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>二手房抵押贷款房产证要放在银行吗AY"

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… comprend également les étoffes de longueur indéterminée ayant subi un travail de confection suffisamment …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… position couvre divers engins flottants autres que ceux ayant le caractère des bateaux. Ils sont généralement fixes …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… ou les petits animaux nuisibles.         Les frondes ayant le caractère de jouets sont classées au n° 95.03 . 4)  …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… sol affectées à la circulation, y compris les mêmes pierres ayant les mêmes formes et susceptibles d'être utilisées à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… l'hydrate hypothétique du formaldéhyde; liquide incolore, ayant une odeur éthérée; employé comme solvant, comme …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Les grains provenant de céréales coupées avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux grains …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… leur conservation provisoire ( n° 03.06 ) et les mollusques ayant uniquement subi un blanchiment ou un autre type de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… ou de la nature du textile constituant l'objet ( soie , rayonne viscose , etc.), et les étiquettes utilisées par les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… exclus de cette position : a)    Les articles de ménage ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) ( voir la Note …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… du n°  82.05 ), barattes, sorbetières, batteurs à mayonnaise, à crème et à œufs, moules à former les boules de …

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