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Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… techniques : 6909.11 - - En porcelaine 6909.12 - - Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle … encres, etc. 4)    Des articles pour l'économie rurale, ayant le caractère de récipients, tels que bacs, auges, … de cuisine ou d'office (à farine, à sel, à épices, etc.) ayant le caractère d'ustensiles de ménage ( n°s 69.11 ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… comme parties de ces appareils :           a)    Les tuyauteries reliant les chaudières aux radiateurs et leurs … pas considérés comme parties de ces appareils : a)    Les tuyauteries reliant des chaudières à certains distributeurs …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

… ci-dessous. 1)     Moulage sous presse Dans ce procédé, un noyau, éventuellement recouvert par une chaussette en … emplissent entièrement les intervalles existant entre le noyau et les parois du moule, l'excès de matière s'évacuant … est achevé et l'article peut être sorti du moule, le noyau étant extrait de la chaussure. 2)     Moulage par …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… mélangées à des liants (généralement imperméables) du type isocyanate ou résine phénolique, sont imbriquées les unes … mélangées à des liants généralement imperméables du type isocyanate ou résine phénolique, sont imbriquées les unes …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… dans les industries alimentaires ou par les entreprises de nettoyage, par exemple); ces appareils sont classés selon … à polir ou comportant un réservoir pour le solvant de nettoyage et un dispositif de succion pour aspirer l'eau … tapis et moquettes sur place par injection de solution de nettoyage liquide dans la moquette, la solution étant …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802