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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… tambour alvéolé étanche actionné par un moteur équipé d'un variateur de vitesse. Adoption : 1962   … 2. Bras de … un système de tuyauterie avec raccords articulés équipés de vannes à sécurité automatique. La tuyauterie est mue par un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… quatre bords arrondis, est découpé pour s’adapter à la face avant du téléphone mobile et présente des trous destinés à … à écran tactile, dont les dimensions (L x l x H) sont les suivantes : 165 mm x 86 mm x 0,55 mm. Outre le fait qu’ils … boîtier en matières plastiques incorporant les composants suivants : 1°) un capteur de geste pour capter le mouvement …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… les articles du Chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie);          k)      les fils de papier et les … d'une résistance minimale à l'éclatement Mullen égale aux valeurs indiquées dans le tableau ci‑dessous ou, pour tout … l'éclatement Mullen est exprimée en kilopascals (kPa). Des valeurs équivalentes exprimées en g/cm 2 sont les …

Legal note

… les articles du Chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie);          k)      les fils de papier et les … d'une résistance minimale à l'éclatement Mullen égale aux valeurs indiquées dans le tableau ci‑dessous ou, pour tout …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… et placé dans un contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut) de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un couvercle amovible. Le samovar, qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, est …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… de câbles électriques; - un siège; - un guidon; - un phare avant; - un garde-boue avant; - une tête de fourche; - un démarreur; - deux bras de fourche avant, droit et gauche; - deux suspensions arrière; - un …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00

Classification opinions

… waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur «pelletisation» , composé des menus fragments de … siliceux (44 % environ) qui se sont détachés au cours du lavage et du brossage des racines. Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant du nettoyage, avant extraction de l'huile, des graines de colza , …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… de maïs nain congelés provenant du maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les … à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des grains de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… La table est conçue pour être reliée à un générateur de vapeur. La vapeur est aspirée dans la table au moyen d'une pédale … conçue pour être utilisée en liaison avec un générateur de vapeur et un fer à repasser électrique, pour un usage …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… forme rectangulaire (76 cm x 63 cm), constitué d'une face avant matelassée, d'une face arrière et d'un volant décoratif. La face avant, dont la partie visible est réalisée en patchwork, … entre deux couches de matières textiles de coton. Les faces avant et arrière sont assemblées de façon à constituer une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… de véhicule automobile sur lequel les équipements de travail sont montés de manière permanente.  La cabine et le … d'organes de direction et de freinage.  Les équipements de travail comprennent un tambour de mélange du béton, un godet chargeur fixé sur des bras de levage et une goulotte de déchargement.  Le siège de …

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