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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0710
… Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. …
Explanatory notes
… 07.10 ‑ Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. 0710.10 ‑ Pommes de terre ‑ Légumes … ‑ ‑ Autres 0710.30 ‑ Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches (épinards géants) 0710.40 ‑ Maïs doux …Section III > Chapitre 15
… et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Notes. 1.‑ Le … 3) Les graisses et huiles alimentaires élaborées, telles que la margarine. 4) Les cires d'origine …Legal note
… dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …
Explanatory notes
… 84.03 ‑ Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. 8403.10 - Chaudières 8403.90 - Parties … houille, coke, gaz, huile lourde, etc.), les chaudières électriques, de toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des maisons, appartements, usines, ateliers, serres, etc., par circulation d'eau, à l'exclusion …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. ‑ Fraîches ou réfrigérées : 0203.11 … par exemple). La présente position comprend le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, …
Classification opinions
… 1. Résidu (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur «pelletisation» , composé des menus fragments de manioc et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. ‑ Autres acides … à partir du fluorure de silicium; il sert à l'affinage électrolytique de l'étain ou du plomb, pour la préparation … en solutions aqueuses, corrosives, fumant à l'air humide si elles sont concentrées. On l'emploie en synthèse organique …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… gommes‑résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 1301.20 ‑ Gomme arabique 1301.90 ‑ Autres I.‑ Gomme … de la cire à cacheter, de vernis et pour des usages électrotechniques. D) La laque en blocs , qui est …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques . 3603.10 - Mèches de sûreté 3603.20 - Cordeaux … une flamme, en général vers un allumeur ou un détonateur. Elles consistent généralement en une mince enveloppe de … fulminantes (excepté les détonateurs électriques et électroniques) . Les capsules fulminantes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; …
Explanatory notes
… résulte de la fusion de l'oxyde d'aluminium dans un four électrique. L'oxyde d'aluminium peut contenir de faibles … de corindon artificiel avec d'autres substances, telles que le dioxyde de zirconium, sont exclus ( n° 38.24 ). … le traitement à la soude) en vue de son utilisation comme électrolyte ( n° 26.06 ). c) La bauxite activée ( …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …