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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… un support en matière plastique (n° 38.22);         l)  le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  les articles de sellerie …

Legal note

… un support en matière plastique (n° 38.22);         l)  le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  les articles de sellerie …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une … du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous réserve des dispositions … sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression des …

Legal note

… du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une … du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous réserve des dispositions … sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression des …

Section XI

Explanatory notes

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les … formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente Section. 11.-  … dans les Chapitres 50 à 55 :           a)  Les fils de caoutchouc recouverts de textiles ainsi que les fils …

Legal note

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les … formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente Section. 11.-  …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles … 3.-  Au sens du présent Chapitre :        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique …

Legal note

… du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles … 3.-  Au sens du présent Chapitre :        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… les Avis 2106.90/7 et 2205.10/2. Adoption : 1987 … 2. Sucreries présentées sous forme d'un assortiment constitué … du sucre et des agents aromatisants, par exemple, menthol, eucalyptol ou essence de menthe (sans autres ingrédients …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils … Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même …

Legal note

… d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils … Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du …        h)  les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, … fait exception à cette règle car, en ce qui concerne les sucres, il restreint la portée de la position aux sucres …

Legal note

… des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du …        h)  les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… plastiques constitué de deux bouteilles munies d'un bouchon à vis, de gobelets à visser sur le dessus des … comprise entre 600 et 750 ml. Ils peuvent être à double couche avec un matériau d'isolation en feuille de type … en matières plastiques , ayant une chambre double, munie de bouchons à vis, de tubes ou de pailles souples et …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;       c)   on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes …

Legal note

… l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;       c)   on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… mm (hauteur) x 1,3 mm (épaisseur)), comportant deux minces couches conductrices transparentes d’oxyde d’indium-étain … du téléphone mobile. L’écran ne possède en soi aucune fonction d’affichage. L'écran est utilisé avec un …

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