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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
Explanatory notes
… B) Les charges extinctrices , c'est‑à‑dire les récipients légers (en verre ou en tôle mince, par exemple) conçus pour … de celles décrites ci‑dessus au paragraphe A). 2) Deux ou plusieurs produits (une solution de sulfate d'aluminium et … exemple, à l'aide d'une masselotte ou d'un pointeau (en les renversant, en frappant un déclic, etc.), ils sont repris au …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons … antidérapantes pour automobiles. 3) Les chaînes pour sommiers métalliques, les chaînes de tirage (pour éviers, water‑closets, etc.). Les chaînes et chaînettes de …Section V > Chapitre 26 > Position 2610
… Minerais de chrome et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.10 ‑ Minerais de chrome et leurs concentrés. Cette position comprend la chromite (ou …Section V > Chapitre 26 > Position 2609
… Minerais d'étain et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.09 ‑ Minerais d'étain et leurs concentrés. Les principaux minerais classés …Section V > Chapitre 26 > Position 2607
… Minerais de plomb et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.07 ‑ Minerais de plomb et leurs concentrés. Les principaux minerais classés …Section V > Chapitre 26 > Position 2608
… Minerais de zinc et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.08 ‑ Minerais de zinc et leurs concentrés. Les principaux minerais classés …Section V > Chapitre 26 > Position 2611
… Minerais de tungstène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.11 ‑ Minerais de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais classés …Section V > Chapitre 26 > Position 2614
… Minerais de titane et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.14 ‑ Minerais de titane et leurs concentrés. Les principaux minerais classés …Section V > Chapitre 26 > Position 2606
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite …Section V > Chapitre 26 > Position 2613
… Minerais de molybdène et leurs concentrés. …