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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
… Déchets et débris électriques et électroniques. …
Explanatory notes
… 85.49 - Déchets et débris électriques et électroniques (+). … verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du … assemblages électriques et électroniques et cartes de circuits imprimés : 8549.31 - - Contenant des piles et …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux … argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position comprend les bracelets de montres de tous genres. On considère comme tels …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 … (y compris ceux rendus hydrophiles), ou bien blanchis ou teints. Sont exclues de cette position : … . Ces produits sont utilisés principalement comme colorants ou comme tannants, soit directement, soit après …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… III DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre comprend des produits qui, bien que désignés sous des noms (chlorures, … autre que l'oxygène ou l'hydrogène ( dérivés halogénés des éléments non métalliques ). 2) Soit les mêmes dérivés qu'au …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et … ne comprend pas : a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; b) les … préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie …Legal note
… ne comprend pas : a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; b) les savons et autres produits du n° 34.01; c) les essences de … préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie …Section XX
… MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …
Explanatory notes
… Section XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 3915.10 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… 44.03 ‑ Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (+). … - Traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation : 4403.11 - - De conifères 4403.12 - … ) 4403.99 - - Autres La présente position couvre les bois bruts tels qu'ils ont été abattus (bois en grumes), même …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …