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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à …
Explanatory notes
… de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à … et les numérisateurs, du n° 84.71 . c) Les machines et appareils destinés à la réalisation de tracés conçus pour … carrées, à hachurer, règles‑étalons, etc.). 5) Les rapporteurs d'angles , des types contenus dans les étuis de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1 > 1604.14
… Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.20
… Appliqués sur papier ou carton seulement …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1
… Appareils de cuisson et chauffe-plats …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.9 > 8436.91
… De machines ou appareils d'aviculture …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.30
… Machines et appareils pour la sucrerie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.40
… Machines et appareils pour la brasserie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.13
… Autres machines et appareils à imprimer offset …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40
… Appareils de distillation ou de rectification …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.8
… Autres appareils et instruments de pesage …