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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre …
Explanatory notes
… dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre … dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires 7016.90 - Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en verre obtenus par …Section IV > Chapitre 18
Explanatory notes
… préparations alimentaires contenant du cacao en toutes proportions, à l'exception , toutefois : a) Du yoghourt et … de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, additionnés de cacao ( n° 19.05 ). f) Des glaces de consommation contenant du cacao en toutes proportions ( n° 21.05 ). g) Des boissons et liquides …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. …
Explanatory notes
… de photons, par ultra sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. ‑ … source de chaleur est fournie par un arc focalisé qui, par ionisation et dissociation, transforme un gaz auxiliaire à …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
Explanatory notes
… de chasse ou de tir sportif 9303.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les armes à feu non reprises aux … de mécanismes de chargement et d'évacuation des cartouches fonctionnant sous l'action manuelle du tireur (armes à répétition ), soit …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le … et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles … f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Au sens …Legal note
… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles … de jouets (Chapitre 95); f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Au sens …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42
… Non-ioniques …
Classification opinions
… 1. Polyols ayant les caractères de produits tensioactifs sans ion actif, utilisés comme produits tensioactifs et également … des polyuréthannes cellulaires. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1961 … 2. Polyols ayant les caractères de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941
Explanatory notes
… etc.). Les antibiotiques naturels de cette position sont des substances sécrétées par des … Ils sont utilisés principalement en raison de leur action inhibitrice puissante sur les micro-organismes … par des micro-organismes sont exclus de la présente position et sont classés en fonction de leur structure. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40
… Camions-bétonnières …