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Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20

Classification opinions

… cas, de stabilisants, utilisés principalement pour la fabrication d'huiles graphitées ou pour l'obtention de surfaces graphitoïdes, le graphite constituant l'élément de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00

Classification opinions

… d'un tissu de fils de filaments de 100 % polyester dont une face est recouverte d'une fine couche d'aluminium … par vaporisation sous vide d'aluminium fondu sur l'une des faces du tissu. Application de la RGI 1 (Note 6 a) du …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39

Classification opinions

… 1. Sac à couette (« Quilt bag ») constitué d’une face avant en polyéthylène transparent (0,10 mm d’épaisseur), les autres faces en nontissé (65 g/m 2 ) de matières textiles …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74

Classification opinions

… composés de planchettes rabotées sur les deux faces latérales, simplement juxtaposées selon un dessin en … sur un support en papier kraft dans le but d'en faciliter la pose en l'état. Adoption : 1962 A Vue …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.49

Classification opinions

… et des polysaccharides. Ces produits sont utilisés dans la fabrication des médicaments ou comme additif dans l'alimentation des animaux pour favoriser la digestion et traiter les troubles intestinaux. …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… utilisés comme produits tensioactifs et également dans la fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des … utilisés comme produits tensioactifs et également dans la fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19

Classification opinions

… de 3 cm, constitués par un carreau de plâtre perforé sur la face formant la partie extérieure des panneaux, comportant … logées des bandes de laine minérale, recouverts, sur leur face intérieure, de papier aluminé, destinés au revêtement …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… 1. Farine de fèves de soja déshuilées , d'une teneur en … leur gousse, extraction à l'aide de solvants et mouture. La farine n'est pas texturée et peut être utilisée soit pour …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les …

Legal note

… et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21

Classification opinions

… conçu et adapté pour être utilisé en tant que réseau de surface dans des stations d'irrigation au goutte-à-goutte. … au goutte-à-goutte B Station de contrôle C Réseau en surface D Trou de sortie E Cascade - Labyrinthe …

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