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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les …
Explanatory notes
… ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. 2842.10 ‑ Silicates doubles ou complexes y compris les aluminosilicates de constitution …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. …
Explanatory notes
… excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. ‑ Bouteurs …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.90
INN
… calaspargase pégol … cerliponase alfa … clervonafusp alfa … condoliase … crisantaspase … desmoteplase … dornase alfa … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.99
INN
… … budiodarone … cabazitaxel … carabersat … célivarone … coléneuramide … crolibuline … cromoglicate lisétil … … dexnébivolol … acide diprogulique … docétaxel … ébalzotan … écomustine … édifolone … énavogliflozine … enrasentan … … … laprétolimod … larotaxel … lénabasum … lévonébivolol … licogliflozine … lirimilast … méraléine sodique … merbromine …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés … ‑ Autres Par chablon , on entend l' ensemble complet des composants d'un mouvement d'horlogerie non assemblé ou …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines … - Viandes de l'espèce bovine - Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou … ). Le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches de viande) et le lard avec une couche de viande …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1) Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …