… au détail avec une portion de frites. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Préparation de ragoût au … dans un sachet en matières plastiques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 16) et 6. Adoption : 2017 …
… de la Sect. XV correspondant au n° 74.19. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1963 … 2. Tête pulvérisatrice pour … placée à la partie inférieure de la tête. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1966 …
… Il est utilisé pour la taille des arbres. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/2 et … facilitant l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et …
… phase(s) de l'huile de palme brute. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Stéarine de palme raffinée, … produits de confiserie et de boulangerie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …
… d’une contenance de 160 kg ou de 235 kg. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2015 … 2. … pour la vente au détail en pot en verre. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2022 …
… est conçu pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. Porte-documents à … est conçu pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …
… les préparations pour les soins de la peau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … 2. Monoglycérides produits à … alimentaire et le beurre de cacahuète. Application of GIRs 1 and 6. Adoption : 2021 …
… dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en … d’absorption d’eau en poids excède 10 %. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.21/2 et 6907.22/2. …
… pour la préparation de crème glacée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Epis de maïs nain provenant … grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et …
… Les deux vêtements sont présentés ensemble. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du Chapitre 61) et … en velours est à l’intérieur du vêtement. Application des RGI 1 (Note 1 (c) du Chapitre 60 et Note 9 du …
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