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Système harmonisé
Section II
… PRODUITS DU REGNE VEGETAL …
Explanatory notes
… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente … l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant …Legal note
… l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, … de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, … de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs . A) Graisses et … microbienne et leurs fractions qui ont subi certains traitements qui modifient leur structure chimique, ce qui …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …
Classification opinions
… 1. Système pour la réception de la télévision par satellite, constitué par : 1°) une antenne parabolique (réflecteur); 2°) un dispositif d'orientation de commande d'antenne; 3°) un …Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le … Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2832
… Sulfites; thiosulfates. …
Explanatory notes
… 28.32 ‑ Sulfites; thiosulfates. 2832.10 ‑ Sulfites de sodium 2832.20 … Autres sulfites 2832.30 ‑ Thiosulfates Figurent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre : A) Les sulfites de métaux , sels de l'acide …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534
… Circuits imprimés. …
Explanatory notes
… 85.34 ‑ Circuits imprimés. Selon la Note 8 du présent Chapitre, cette position couvre les circuits qui sont obtenus en disposant …Section V > Chapitre 25 > Position 2504
… Graphite naturel. …
Explanatory notes
… 25.04 - Graphite naturel. 2504.10 - En poudre ou en paillettes … de carbone reconnaissable à son aspect luisant et au fait qu'il laisse des marques sur le papier, ce qui explique … son emploi dans la fabrication des mines de crayon. Sa densité apparente varie, selon sa pureté, de 1,9 à 2,26; la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10
… Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice …
Classification opinions
… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de câbles en acier au carbone …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30
… Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 …
Classification opinions
… trous et utilisées comme poutres dans la construction pour constituer la charpente d'une maison. Elles sont en bois … pouces) de largeur; elles sont coupées avec précision aux extrémités, en longueurs de 243,84 à 365,76 cm (8 à 12 … en leur milieu de trous de 2,54 cm (1 pouce) de diamètre situés à environ 40,64 cm (16 pouces) de chaque extrémité, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
… Circuits intégrés électroniques. …