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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Explanatory notes

… éléments               - Réfrigérateurs de type ménager : 8418.21 - - A compression 8418.29 - - Autres 8418.30 - Meubles …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… des animaux soit dans l'alimentation humaine ( n°s 19.01 et 21.06 , notamment). d)    Les déchets, résidus et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… 38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… ( n° 30.05 ) et les attelles plâtrées pour fractures ( n° 90.21 ). b)    Les articles des n°s 68.06 ou 68.08 . c)    Les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… ‑ En cuivre affiné              ‑ En alliages de cuivre : 7411.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7411.22 ‑ ‑ A base de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2920.21 - - Phosphite de diméthyle 2920.22 - - Phosphite de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… allumage par compression (moteurs diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA 8502.12 - - D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA 8502.13 - - D'une puissance excédant 375 kVA 8502.20 ‑ …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… de sucre, de jus de fruits ou d'essence de fruits ( n° 21.06 ). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

…              - Sacs, sachets, pochettes et cornets : 3923.21 - - En polymères de l'éthylène 3923.29 - - En autres …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… de métal ou autrement associés seulement à du métal : 4009.21 - - Sans accessoires 4009.22 - - Avec accessoires …

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