Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.70
… Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.9 > 4411.92
… D'une masse volumique excédant 0,8 g/cm³ …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.30
… Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.24
… D'une cylindrée excédant 3.000 cm³ …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux … de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux … de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 2201.10 ‑ Eaux minérales et eaux gazéifiées 2201.90 ‑ … ( n° 22.02 ). B) Les eaux minérales . Ces termes désignent à la fois les eaux minérales naturelles et les …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92
… Pour une application percutanée …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, utilisé comme source de nicotine de substitution par les fumeurs qui s'efforcent de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions … copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3706 > 3706.10
… D'une largeur de 35 mm ou plus …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.10
… En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm …