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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.10
… De soie ou de déchets de soie …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6215 > 6215.10
… De soie ou de déchets de soie …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104 > 7104.2
… Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.92
… Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.2 > 8805.21
… Simulateurs de combat aérien et leurs parties …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.10
… Sièges des types utilisés pour véhicules aériens …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la … de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles … pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …
Explanatory notes
… 56.01 ‑ Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles … et noppes (boutons) de matières textiles A.‑ OUATES DE MATIERES TEXTILES ET ARTICLES EN CES OUATES Les ouates dont …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, …