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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons …
Explanatory notes
… 92.09 ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour … donnant des sons différents sont réunis ensemble. Il existe aussi des diapasons de studios à grande puissance, … en musique, les diapasons sont utilisés en médecine (pour examens auriculaires notamment et, dans ce cas, ils sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour …
Explanatory notes
… de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour … chauffage des aliments 8419.89 - - Autres 8419.90 ‑ Parties Exception faite : a) Des poêles, cuisinières et autres … fractionnée (pour la production de l'eau lourde, par exemple) et de rectification spécialement conçus pour la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813 > 3813.00
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.85
… Contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)) y compris lindane (ISO, …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5703 > 5703.3
… D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.28
… Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques) …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.22
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des … soient recouverts de textiles par guipage ou tressage, par exemple, entrent dans ce groupe les fils simples, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.20
… Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage …