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Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) A.‑ RUBANERIE Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, on considère …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… et par une tête composée de divers produits chimiques inflammables. Les allumettes-bengale et les autres artifices de pyrotechnie s'enflammant par frottement et présentés sous la forme …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… notamment dans les enseignes lumineuses : 1)    Hélium (ininflammable, utilisé, par exemple, pour le gonflement des ballons). 2)    Néon ( lumière jaune orangé …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures … bien les couvertures de lits, de berceaux, de voitures d'enfants, etc., que les couvertures de voyage. Alors que …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… sont utilisés comme tissus de fond pour la broderie ou pour confectionner des rideaux, des couvre‑lits ou autres …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… de tables, de bicyclettes, de trottinettes ou de voitures d’enfants, les grelots pour animaux, pour coiffures, pour … exemple et constituant des souvenirs de voyage. Relèvent enfin de la présente position les parties métalliques de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… qui sont destinés à contenir de l'acétylène notamment ‑ renferment une substance poreuse inerte (kieselguhr, charbon … vaporisation du gaz liquéfié s'effectue exclusivement sous l'influence de la température atmosphérique. Sont exclus de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… bateaux à rames et canoës (+).               - Bateaux gonflables, même à coque rigide : 8903.11 - - Comportant un … - - Autres               - Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire 8903.21 - - D'une … excédant 24 m               - Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord 8903.31 - …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… poudre noire intégrée dans ces articles et allumée par un inflammateur électrique ou une mèche à étoupille. b)   Les jouets pyrotechniques , tels qu'amorces pour pistolets d'enfants ou pour papillotes (présentées par bandes, …