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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …
Classification opinions
… 1. Appareil composé d'un lecteur de cédérom doté d'un décodeur MP3 pour la … … 2. Appareil portable alimenté par batterie , composé d'une enveloppe comportant une mémoire flash, un …Section IV
… PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT …
Explanatory notes
… PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT …Legal note
… agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10
… Pour une tension n'excédant pas 1.000 V …
Classification opinions
… 1. Un assemblage de deux dispositifs électriques de commutation à positions multiples aménagés des deux côtés d'un support de fixation destiné à être monté sur la colonne … protection en matières plastiques et la partie inférieure d'une plaque de verre protectrice, et muni d'une languette de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la … que pour l’assimilation aux plaqués ou doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression …
Classification opinions
… type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un … propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.380 cm3 ou par un moteur à allumage par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans … ni couverts plus spécifiquement par une position quelconque d'un autre Chapitre (notamment les Chapitres 84 ou 90 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de …
Classification opinions
… 1. Processeur cryptographique doté d'un algorithme de cryptage conforme à la norme … (DES), relié en tant que dispositif périphérique à une ou plusieurs machine(s) automatique(s) de traitement de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, …
Explanatory notes
… 97.05 ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, … position a trait à des objets qui, n’ayant bien souvent qu’une valeur intrinsèque assez réduite, tirent en fait leur … Parmi ces articles peuvent figurer, sans s’y limiter, un uniforme ou une arme d’un soldat du Moyen Age, les …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …