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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. … Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les … du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils …Legal note
… Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) … articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les … du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils …Section XX > Chapitre 96 > Position 9607
… Fermetures à glissière et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.07 ‑ Fermetures à glissière et leurs parties. ‑ Fermetures à … métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette position comprend : 1) Les fermetures à glissière prêtes à l’emploi, de toutes dimensions et pour tous usages (vêtements, chaussures, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres …
Classification opinions
… de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou de plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant … éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées en …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.30
… Résinoïdes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.2 > 8418.21
… A compression …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2839 > 2839.1 > 2839.11
… Métasilicates …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2804 > 2804.6
… Silicium …
Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.10
… Sarrasin …