… à raison de 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. Préparation utilisée dans … raison de 350 à 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …
… au détail avec une portion de frites. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Préparation de ragoût au … dans un sachet en matières plastiques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 16) et 6. Adoption : 2017 …
… de la Sect. XV correspondant au n° 74.19. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1963 … 2. Tête pulvérisatrice pour … placée à la partie inférieure de la tête. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1966 …
… Il est utilisé pour la taille des arbres. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/2 et … facilitant l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et …
… phase(s) de l'huile de palme brute. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Stéarine de palme raffinée, … produits de confiserie et de boulangerie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …
… d’une contenance de 160 kg ou de 235 kg. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2015 … 2. … pour la vente au détail en pot en verre. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2022 …
… est conçu pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. Porte-documents à … est conçu pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …
… crayons ou porte‑mine 9609.90 ‑ Autres Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous deux aspects : A) Nus ou … du bois de fusain. 5) Les pastels très tendres à base d’argile, de craie, de colorant, de gomme laque, de cire, … de craie ou de cire et d’oxydes métalliques ou de colorants d’origine minérale pour la couleur; d’argile teintée avec du …
… induction ou par pertes diélectriques 8514.90 ‑ Parties Il s'agit ici de machines et appareils électrothermiques du type industriel ou de laboratoire dans lesquels l'énergie électrique est utilisée pour obtenir de la …
… particuliers mentionnés ci‑après, qui sont montés sur des engins de transport autonomes de la Section XVII, la … montés sur tracteurs. Certains organes de travail d'engins de la présente position ou du n° 84.31 sont montés … conçu essentiellement pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, mais équipé, à la manière des …
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