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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.30
… Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.20
… Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …
Explanatory notes
… 87.06 - Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble du mécanisme moteur, des organes de transmission …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils …
Classification opinions
… 1. Armoire de distribution d’énergie présentée sous forme d’éléments modulaires non assemblés , constituée des éléments suivants : 1°) éléments de châssis et d’enveloppe : châssis, panneaux, tôles, socles, supports et supports de montage; 2°) éléments …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . … rapidement au contact de l'air. Ils peuvent être à l'état brut ou avoir subi des traitements destinés à les …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. ‑ De volailles de l’espèce Gallus Domesticus : 0207.11 ‑ - Non découpés en …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés …
Classification opinions
… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de … les autres produits du n° 38.05. 2.‑ Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des … les autres produits du n° 38.05. 2.‑ Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …