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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. … est la réduction du fluorure de béryllium par le magnésium. * * * Le béryllium est un métal gris acier, … etc.), demi‑produits (barres, fils, feuilles, etc.) et ouvrages. Ces derniers ne sont toutefois compris ici que …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des …
Explanatory notes
… semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des … poudres des légumes à cosse secs du n° 07.13. Il s'agit ici notamment des farines, semoules et poudres de pois, … poudres de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14, agglomérées sous forme de pellets ( n° 07.14 ). C) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils …
Explanatory notes
… 90.19 ‑ Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils … 9019.10 ‑ Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie 9019.20 ‑ Appareils … manuels de respiration artificielle : appareils mécaniques agissant par expression thoracique ou par balancement du …Section XII
… APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …
Explanatory notes
… APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.91
… Images, gravures et photographies …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008 > 7008.00
… Vitrages isolants à parois multiples …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2 > 7304.23
… Autres tiges de forage …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7405 > 7405.00
… Alliages mères de cuivre …