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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, …
Explanatory notes
… 41.12 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … les cuirs de métis des Indes) épilés, préparés après tannage ou après dessèchement (voir les Considérations …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des …
Explanatory notes
… semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des … poudres des légumes à cosse secs du n° 07.13. Il s'agit ici notamment des farines, semoules et poudres de pois, … poudres de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14, agglomérées sous forme de pellets ( n° 07.14 ). C) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils …
Explanatory notes
… 90.19 ‑ Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils … 9019.10 ‑ Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie 9019.20 ‑ Appareils … manuels de respiration artificielle : appareils mécaniques agissant par expression thoracique ou par balancement du …Section XII
… APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …
Explanatory notes
… APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); …
Explanatory notes
… ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); … cloisonnements serrés de tôles en chicane, etc.) ménagent un parcours séparé aux gaz et à l'air à réchauffer … chaudières. B. - CONDENSEURS POUR MACHINES A VAPEUR Il s'agit de condenseurs, dont le rôle consiste à abaisser la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou …
Explanatory notes
… 84.32 ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou … mode de traction, les machines, appareils et engins pour l’agriculture, l’horticulture ou la sylviculture qui, au lieu … rangées dans le n° 87.05 , avec les autres voitures à usages spéciaux, les voitures épandeuses automobiles pour …Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.5 > 0709.51
… Champignons du genre Agaricus …
Section II > Chapitre 7 > Position 0711 > 0711.5 > 0711.51
… Champignons du genre Agaricus …